Sony Pictures Television Production (France), Société par actions simplifiée à associé unique Aventure Line Productions, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
1571182
Date de dépôt :
19/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/01/2030
Présentation de la marque TOURNEZ... MANEGE
Déposée le 19 janvier 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sony Pictures Television Production (France et la Société par Action Simplifiée (SAS) Aventure Line Productions
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TOURNEZ... MANEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) Sony Pictures Television Production (France domicilié(e) 12 Avenue Georges V,
75008 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société par Action Simplifiée (SAS) Aventure Line Productions domicilié(e) 23 rue Linois,
75015 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE,
Mme MACHINET Emmanuelle domicilié(e) 158 rue de l'université,
75007 Paris - France.
La marque TOURNEZ... MANEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1571182.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sony Pictures Television Production (France), Société par actions simplifiée à associé unique - 12 Avenue Georges V,
75008 Paris - France - SIREN 4
Aventure Line Productions, Société par actions simplifiée à associé unique - 23 rue Linois,
75015 Paris - France - SIREN 7
CABINET BEAU DE LOMENIE,
Mme MACHINET Emmanuelle - 158 rue de l'université,
75007 Paris - France
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 1999 n°2159831 - Publication au BOPI 1999-12-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26
Inscription le 10 juin 2003 - Changement de dénomination n°371833 - Publication au BOPI 2003-06-10
Inscription le 28 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°258491 - Publication au BOPI 1998-07-28
Inscription le 23 juillet 1998 - Changement d'adresse n°258333 - Publication au BOPI 1998-07-23
Inscription le 12 octobre 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°507902 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-12
Inscription le 10 décembre 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°512166 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-10
Inscription le 10 décembre 2009 - Concession de licence n°512167 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-10
Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2009 n°2424994 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-10
Inscription le 3 juin 2020 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°788223 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-06-03
Inscription le 3 juin 2020 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°788226 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-06-03
Inscription le 12 juin 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°788587 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-06-12
Renouvellement sans limitation le 4 juin 2020 n°2749910 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-06-04
Papier, Carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliure, photographie, papeterie, adhésifs pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, affiches, affichettes, albums, almanachs, atlas, décalcomanies, cartes, calendriers, cahiers, catalogues, livres, journaux, papier d'emballage, matériel d'enseignement sous forme de jeux, jeux de cartes, stylos, crayons, gravures, images, impressions, photographies, périodiques, sous-mains, sacs pour l'emballage, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement de programmes d'ordinateurs, prospectus, publications, répertoires, représentations graphiques, trousses à dessin, timbres, timbres commémoratifs.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbre de Noël, jeux d'anneaux, balles de jeu, ballons de jeu, boules de jeu, jeux de construction, jeux de société, jeux de dames,échiquiers, jeux d'échecs, jeux de dominos, dés, jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conÇus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux électroniques autres que ceux conÇus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jouets, maisons de poupées, marionnettes, poupées, vêtements de poupées, appareils de prestidigitation, quilles, toupies.Communications, agences d'information, agences de presse, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, diffusion de programmes radiophoniques, radiodiffusion, services télématiques accessibles par mot de passe ou code d'accès, services télématiques. Education et divertissements, services d'artistes de spectacle, studios de cinéma, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de films cinématographiques, organisation de concours en matière d'éducation et de divertissements, location de décors de spectacle, distribution de journaux, divertissements, divertissements radiophoniques, divertissements télévisés, édition de textes, production de films, production d'émissions télévisées, services d'impresario, location d'enregistrements sonores,location de postes de radio et de télévision, services de loisirs, organisation de jeux télévisés, publication de livres, montage de programmes radiophoniques et de télévision, spectacles
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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